PROCEDURE D’HOMOLOGATION
D’UNE NOUVELLE RACE OU VARIETE

(mise à jour janvier 2018)
A- Race ou variété non reconnue ni par la commission française des standards, ni par la commission des standards de l’Entente Européenne (poule GR et naine, canard domestique)
I- Première année
* Demande d’autorisation de présentation pour homologation 
La demande d’autorisation d’homologation doit être adressée au secrétariat de la commission des standards sur papier à en-tête. 
Elle doit comporter :
1) Une description de la race et/ou variété en création, ou son standard souhaité par le ou les demandeurs. 
2) Une dénomination souhaitée de la race et/ou variété. 
3) Les renseignements sur la méthode de création avec le nombre de sujets effectivement élevés et sélectionnés, un dossier complet avec photos. 
* Examen du dossier par la commission des standards volailles
La commission des standards volailles examinera le dossier lors de sa prochaine réunion de travail.  
Elle informera le ou les demandeurs des décisions prises et des modalités du processus d’homologation à suivre.
La commission des standards consultera, pour avis, le club spécialisé de la race, s’il existe, avant de prendre sa décision en vue de l’éventuelle acceptation du dossier. 
Même si le dossier est validé, la commission reste souveraine durant tout le cursus, pour suspendre et/ou stopper un processus en cours, si le besoin s’en faisait sentir. 
* Obligations du ou des demandeurs
Le ou les demandeurs sont tenus de répondre à toute demande de renseignement souhaitée par la commission des standards, et ceci dans les meilleurs délais, pour assurer un suivi normal du cycle d’homologation. 
Le ou les demandeurs sont également tenus de signaler dans les plus brefs délais à la commission toute modification ou difficulté rencontrée et susceptible de compromettre un point quelconque de la procédure d’homologation. Toute interruption dans la procédure, non justifiée dans les délais, peut entraîner le retrait du dossier en cours par la commission. 
* Présentation des sujets, objet de la création, durant le cycle d’homologation
Les sujets devront être inscrits au concours et figurer au catalogue sous la mention NCP (ne concourt pas) et présentés dans une exposition validée par la commission des standards où 2 juges au moins de la commission seront présents. Dans la mesure du possible, les expositions recevant des championnats nationaux seront privilégiées. Le demandeur doit informer, au moins trois mois à l’avance, le secrétariat de la commission de ses intentions de présentation qui seront ou non agréées. L’année où se déroulera la Nationale Volailles de la FFV, toutes les homologations auront lieu lors de celle-ci, à l’exclusion de toute autre exposition. Les sujets seront toujours présentés en cage individuelle pendant tout le cycle d’homologation, leur nombre variant au fur et à mesure de l’avancement de la création. 
La présentation d’un nombre plus important de sujets que demandé peut être un atout, mais n’accélère ni ne modifie en rien la procédure d’homologation. Dans ce cas, le ou les demandeurs seront sollicités pour préciser les sujets qui suivront le cursus et qui devront être examinés par la commission. Toutefois, dans l’intérêt de la sélection, la commission se réserve le droit de pouvoir choisir les sujets les plus représentatifs, parmi ceux exposés. Les sujets en excédant n’entrant pas dans le cursus seront appréciés, mais ne seront pas pris en compte dans la procédure d’homologation. 
Aucune note, prédicat ou récompense ne seront attribués pour les sujets en cours d’homologation. Par contre, tous les sujets seront appréciés. Dans la rubrique note figurera « Non Homologué ». 
* Présentation de la création en première année
Après accord de la commission des standards, le ou les demandeurs devront présenter un minimum de 4 sujets des deux sexes. 
Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards, puis le dossier sera débattu en séance plénière. 
Si la commission des standards juge cette présentation conforme, un accord pour la poursuite du cycle d’homologation sera donné. Elle fait également un rapport sur la présentation et sur les améliorations souhaitées. 
En cas d’avis défavorable de la commission des standards, la présentation est considérée comme non valable. Le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une demande pour une nouvelle année. 
Dans les deux cas, la commission notifie sa décision au(x) demandeur(s) de l’homologation. 
II- Deuxième année du cycle d’homologation
Présentation d’un minimum de 8 sujets des deux sexes, de plus et de moins de 12 mois. 
Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards. Lors d’une réunion plénière, la commission examinera les rapports précédemment établis et les conclusions de la dernière année du cycle, puis se prononcera. 
Si la commission des standards juge cette présentation conforme, un accord pour la poursuite du cycle d’homologation sera donné. Elle fait également un rapport sur la présentation et sur les améliorations souhaitées. 
En cas d’avis défavorable de la commission des standards, la présentation en deuxième année est considérée comme non valable. Le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une demande pour une nouvelle année. 
Dans les deux cas, la commission notifie sa décision au(x) demandeur(s) de l’homologation. 
III- Troisième année du cycle d’homologation
Présentation d’un minimum de 12 sujets, des deux sexes, de plus et de moins de 12 mois. 
Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards, puis le dossier sera débattu en séance plénière. 
Si la commission juge que les présentations ont été conformes aux exigences du standard établi et à celles liées au cycle d’homologation, elle donne un avis favorable au dossier, pour reconnaissance de la race et/ou variété. Celle-ci sera alors ajoutée au recueil des standards. 
En cas d’avis défavorable de la commission des standards, la présentation en troisième année est considérée comme non valable. Le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une demande pour une nouvelle année. 
La commission se réserve le droit de clore un processus si les conditions ne sont pas réunies pour une homologation conforme à ses souhaits. 
Dans les deux cas, la commission notifie sa décision au(x) demandeur(s).B- Cas particuliers
* Dindons et oies domestiques
Le nombre d’animaux à présenter lors du cycle d’homologation est réduit à six sujets en deuxième et troisième année. 
* Race et/ou variété reconnue dans un minimum de 3 pays de l’Entente Européenne mais pas en France 
La commission française des standards pourra entériner les décisions prises par l’Entente Européenne sans présentation systématique de sujets. Elle se réserve le droit de pouvoir le demander si le besoin s’en faisait sentir. Dans ce cas, une présentation de 12 sujets des deux sexes, de plus et de moins de 12 mois, sera demandée. 
A chaque avis défavorable, une nouvelle présentation devra expressément être reformulée par le(s) demandeur(s) et réévaluée par la commission. La commission statuera sur le nombre de variétés de ladite race à homologuer. Des présentations complémentaires pourront être demandées. 
* Variété splash 
Elle s’applique à une grande race ou naine existant en bleu et en noir. 
Cette variété devra être présentée une fois au minimum. Il faudra 12 sujets, des 2 sexes et d’âges différents. 
La commission jugera si la présentation est conforme aux exigences de la race et de la variété. Elle donne un avis favorable à la création pour reconnaissance de la variété dans les standards. 
A chaque avis défavorable, le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une nouvelle présentation qui sera réévaluée. 
Des présentations complémentaires pourront être demandées. 
* Variété reconnue en grande race en France, et non en naine 
La variante naine devra être présentée une fois au minimum. Il faudra 12 sujets, des 2 sexes et d’âges différents. 
La commission jugera si la présentation est conforme aux exigences de la race et de la variété. Elle donne un avis favorable à la création, pour reconnaissance de la race ou variété dans les standards. 
A chaque avis défavorable, le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une nouvelle présentation qui sera réévaluée. 
Des présentations complémentaires pourront être demandées. 
* Variété reconnue en naine en France, et non en grande race 
La variante grande race devra être présentée une fois au minimum. Il faudra 12 sujets, des 2 sexes et d’âges différents. 
La commission jugera si la présentation est conforme aux exigences de la race et de la variété. Elle donne un avis favorable à la création, pour reconnaissance de la race ou variété dans les standards. 
A chaque avis défavorable, le ou les demandeurs devront alors reformuler expressément une nouvelle présentation qui sera réévaluée. 
Des présentations complémentaires pourront être demandées. 
Pour tous les cas non prévus par le présent règlement, la commission restera souveraine de ses choix, afin d’adapter les décisions qui lui sembleront les plus légitimes.